Ces dernières années, l'Espagne a connu un essor croissant de la popularité des maisons préfabriquées. Ce phénomène est dû à une combinaison de facteurs, tels que la sensibilisation accrue à l'environnement, la recherche de solutions rapides et efficaces et la flexibilité de conception qu'offrent les maisons préfabriquées, qui s'adaptent aux besoins et aux goûts de chaque individu.
En raison de leur popularité, de nombreuses questions se posent à ceux qui souhaitent acheter ces maisons. Aujourd'hui, chez MisterWood, nous souhaitons éclaircir une controverse qui tourne autour de ce type de logement et qui consiste à définir si les maisons préfabriquées correspondent à des biens meubles ou immeubles. Restez dans votre lecture et découvrez la réponse !
Qu'est-ce qu'une maison préfabriquée ?
Les maisons préfabriquées sont un type de logement construit selon un système qui diffère de la manière conventionnelle dont les maisons sont construites. En effet, elles sont assemblées en usine, puis montées sur place.
Aujourd'hui, elles sont devenues une option intéressante pour les personnes qui souhaitent une maison au design personnalisé et qui ne disposent pas d'un budget important. Certaines entreprises offrent la possibilité de personnaliser votre maison, ce qui donne une touche d'originalité à votre nouveau logement.
Que sont les biens immobiliers et les biens mobiliers ?
D'emblée, il est impératif de définir ces notions afin de déterminer la classification des maisons préfabriquées. Concrètement, les biens immeubles sont tous les biens qui sont ancrés au sol, tandis que les biens meubles sont définis comme ceux qui peuvent être transportés d'un endroit à l'autre.
Comment savoir si ma maison préfabriquée est mobile ?
Pour être qualifié de bien meuble, il est essentiel que ce type de maison ait la capacité d'être déplacé d'un endroit à l'autre sans entraîner de changements ou de modifications de sa structure. En outre, en termes de services, ces logements doivent disposer de leurs propres systèmes qui leur permettent d'être approvisionnés de manière autonome.
Cette polyvalence et cette autonomie sont des caractéristiques clés qui font des maisons préfabriquées une option attrayante pour ceux qui recherchent la flexibilité et l'adaptabilité dans leur mode de vie.
Ces types de maisons n'ont pas d'ancrages ou de fondations fixés au sol, elles peuvent donc être considérées comme mobiles, ce qui leur évite d'avoir à obtenir des permis ou des licences.
Les maisons préfabriquées mobiles sont donc considérées comme des biens meubles, car elles peuvent être déplacées d'un endroit à l'autre et rester en parfait état, tout en disposant de leur propre approvisionnement en eau et en électricité.
En bref, parce qu'elles sont mobiles, elles peuvent être traitées comme un véhicule, ce qui les dispense d'obtenir un permis de construire, mais elles doivent notifier leur emplacement.
Comment savoir si ma maison préfabriquée est un bien immobilier ?
Les maisons préfabriquées fixes qui ont des ancrages ou des fondations dans le sol où elles sont situées et qui nécessitent également un approvisionnement permanent en eau et en électricité entrent dans la catégorie des biens immobiliers.
La distinction entre une maison préfabriquée en tant que bien immobilier ou mobilier a des implications importantes en termes de formalités et d'autorisations nécessaires. S'il s'agit d'un bien immobilier, il doit être conforme aux dispositions de la Ley de Ordenación de Edificios (LOE) et du Código Técnico de Edificación (CTE), ce qui implique l'obtention des permis de construire correspondants. En revanche, s'il s'agit d'un bien meuble, ces formalités administratives peuvent être évitées et le processus d'installation peut être accéléré.
Ces législations définissent certaines procédures obligatoires pour les biens immobiliers, telles que le permis de construire, le permis de bâtir et, une fois terminé, le permis d'habiter. Un autre point à prendre en considération est que l'endroit où ces maisons doivent être construites doit être un terrain aménageable.